Modalités d'Utilisation

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1. Absences de déclarations et de garanties
Les services fournis sur ce site Web, ainsi que le contenu, les renseignements, les documents, les illustrations et les images publiés sur ce site Web, peuvent inclure des inexactitudes, des erreurs typographiques ou d’autres erreurs. Nous ne nous engageons toutefois aucunement à modifier les éléments contenus sur ce site Web. De plus, nous nous réservons le droit de modifier, d’altérer ou de supprimer ces éléments ou d’en abandonner la publication sans avis préalable. Par conséquent,

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Les utilisateurs de ce site Web ne doivent pas se fier aux opinions qui y sont exprimées pour prendre des décisions d’affaires, des décisions financières, des décisions personnelles ou d’autres décisions. De plus, nous n’appuyons pas nécessairement les opinions de tiers qui sont exprimées sur ce site Web ou sur des sites Web reliés.

2. Politique sur le respect de la vie privée
Les renseignements que SoKno Media obtient par le fait de votre utilisation de nos sites sont assujettis à notre Politique sur le respect de la vie privée. Cette politique contient les modalités et les conditions qui régissent la façon dont nous recueillons et utilisons les renseignements que vous fournissez, ainsi que nos droits respectifs en ce qui a trait à ces renseignements. Avant d’utiliser nos sites, examinez notre Politique sur le respect de la vie privée. Le fait que vous utilisiez nos sites signifie que vous acceptez notre Politique sur le respect de la vie privée.

3. Avertissements aux utilisateurs/conduite des utilisateurs
Nous rendons certains services disponibles, y compris – mais non de façon limitative – des services de courriel, des salons de clavardage, des babillards électroniques et d’autres services communautaires, en autant que vous consentiez à respecter les modalités et les conditions contenues dans les Modalités d’utilisation. Sans restreindre la portée générale de ce qui précède, vous consentez également à vous abstenir, eu égard au fait que nous fournissons ces services :

D’enfreindre toute loi, tout règlement ou toute règle applicables, de harceler, d’insulter, de menacer, de gêner ou d’affliger toute personne ou entité ou d’empiéter sur leur droit au respect de la vie privée; de publier ou de transmettre tout document commercial, publicitaire ou de promotion, y compris – mais non de façon limitative – des « pourriels » ou des envois de masse; de fournir de faux renseignements dans votre formulaire d’inscription ou de vous faire passer pour une autre personne à quelque moment que ce soit; de publier ou de transmettre des messages ou des renseignements falsifiés, inopportuns, choquants, désordonnés ou contraires aux bonnes mœurs; de publier tout document qui enfreint tout droit d’auteur, toute marque de commerce, tout brevet ou tout autre droit de propriété intellectuelle d’un tiers. Si vous contrevenez à ces conditions, nous pourrons, sans avis préalable et sans obligations envers votre personne, vous interdire l’usage de l’un ou l’autre ou de l’ensemble de ces services, résilier votre inscription, supprimer vos messages ou vos publications et prendre toute autre mesure que nous jugerons appropriée, cette décision relevant uniquement de notre propre discrétion. En ce qui a trait à l’un ou l’autre des services que nous fournissons, vous reconnaissez que nous pouvons, de temps à autre et sans vous avertir, instaurer diverses pratiques, limites et restrictions pour l’administration de ces services, cette décision relevant uniquement de notre propre discrétion, y compris –mais non de façon limitative: la fréquence à laquelle il est possible d’accéder à un service ou à un compte, le nombre maximal de jours de conservation des messages ou des publications, le nombre maximal de messages ou de publications autorisés, la taille et la nature des messages et des publications, l’espace de stockage maximal offert avec un compte, ainsi que toute autre question liée à l’administration des services; de même, vous consentez à être lié(e) par ces pratiques. Vous acceptez le fait que nous ne sommes ni responsables de la désactivation ou de la suppression de comptes ou de la perte de courriels, de communications, de publications, de données ou de renseignements provoquée par ou découlant de notre administration de ces services, ni assujettis à des obligations à cet égard.

Nous n’assumons aucune responsabilité pour l’exactitude, l’intégrité, la qualité, l’exhaustivité, l’utilité ou la valeur de tout contenu, de toute donnée, de tout document, de toute illustration, de toute image, de tout renseignement, de tout conseil ou de toute opinion contenus dans tout courriel, babillard électronique, salon de clavardage ou service communautaire ou dans tout autre service public et nous n’appuyons aucun des conseils ou des opinions qui y sont contenus. Nous n’assurons ni surveillance, ni contrôle vis-à-vis de ces services, bien que nous nous réservions le droit de le faire. Nous pouvons prendre toute mesure que nous jugeons – à notre discrétion exclusive – appropriée pour maintenir le niveau de qualité élevé de nos services et pour nous protéger nous-mêmes, ainsi que d’autres personnes.

4. Liens de sites web et sites de tiers
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5. Confidentialité
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7. Limitation de responsabilité pour préjudices et dommages
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8. Propriété
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9. Licence
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10. Alléguation de violation de droits d'auteur
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11. Indemnisation
VOUS ACCEPTEZ DE TENIR FRANCS DE TOUT PRÉJUDICE, DE DÉFENDRE ET D’INDEMNISER NOS AGENTS, NOUS-MÊMES, NOS DIRECTEURS, NOS EMPLOYÉS, NOS FILIALES, LES PARTIES AUXQUELLES NOUS SOMMES LIÉS PAR CONTRAT, NOS SOUS-TRAITANTS, NOS FOURNISSEURS, NOS REPRÉSENTANTS, NOS PARTENAIRES ET NOS SOCIÉTÉS ASSOCIÉES, NOS AYANTS DROIT ET NOS CESSIONNAIRES VIS-À-VIS DE TOUTE RESPONSABILITÉ, DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUTE DEMANDE ET DE TOUTES CHARGES, Y COMPRIS LES HONORAIRES D’AVOCAT RAISONNABLES, PAYABLES EN RAISON OU PAR LE FAIT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE MAUVAIS EMPLOI DU PRÉSENT SITE OU DE TOUT SERVICE QUI Y EST CONTENU OU D’UNE VIOLATION, PAR VOUS-MÊME OU PAR AUTRUI, DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D’AUTRES DROITS DE QUELQUE TIERS QUE CE SOIT. NOUS POUVONS PRENDRE LE CONTRÔLE EXCLUSIF DE TOUTE DÉFENSE OU DE TOUTE AFFAIRE SUSCEPTIBLE D’ENTRAÎNER UNE INDEMNISATION DE VOTRE PART ET VOUS ACCEPTEZ DE COOPÉRER AVEC NOUS DANS UNE TELLE ÉVENTUALITÉ.

12. Droit applicable en cas de litige
DANS LA MESURE OÙ ELLES S’APPLIQUENT À DES ENTENTES CONCLUES ET APPLIQUÉES UNIQUEMENT DANS LA PRÉSENTE, LES MODALITÉS D’UTILISATION SONT RÉGIES PAR LES LOIS DE L’ÉTAT DE WASHINGTON, ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, ET SONT INTERPRÉTÉES EN VERTU DE CELLES-CI. VOUS ACCEPTEZ IRRÉVOCABLEMENT LA COMPÉTENCE PERSONNELLE ET LE LIEU DES TRIBUNAUX D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX FÉDÉRAUX DE KING COUNTY, WASHINGTON, ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE ET VOUS RENONCEZ À TOUTE OBJECTION À CET ÉGARD; VOUS N’INTENTEREZ NI NE MÈNEREZ AUCUNE POURSUITE OU ACTION EN JUSTICE HORMIS DEVANT CES TRIBUNAUX.

13. Utilisation internationale
Nous n’affirmons en rien que l’ensemble du contenu, des documents et des services de notre site Web est approprié ou disponible dans tous les lieux, en particulier dans certains lieux à l’extérieur des États-Unis; l’accès au site depuis certains lieux peut être illégal et interdit. Les personnes qui accèdent au contenu, aux documents et aux services depuis de tels lieux agissent de leur propre initiative et nous ne sommes pas responsables de leur conformité aux lois locales ou aux autres lois applicables. Vous n’accéderez pas au contenu susmentionné là où la loi l’interdit.

14. Intégration; Dissociabilité;
Les présentes Modalités d’utilisation incluent, par référence, tout avis contenu sur le présent site Web et constituent la totalité de l’entente concernant votre accès au présent site Web et votre utilisation de celui-ci. Nous pouvons modifier à tout moment les présentes Modalités d’utilisation en publiant une version modifiée des Modalités d’utilisation sur notre site Web; le fait que vous continuiez à utiliser ce site Web et ces services engage votre consentement à être lié(e) par ces Modalités d’utilisation modifiées. Toute clause de ces Modalités d’utilisation dont un tribunal compétent déterminerait l’inexigibilité dans quelque région que ce soit est dissociable de ces Modalités d’utilisation dans la région concernée, sans que les autres clauses de ces Modalités d’utilisation soient invalidées de quelque façon que ce soit. L’inexigibilité de toute clause dans telle ou telle région ne rend pas cette clause inexigible dans quelque autre région que ce soit.